Francis Chassel

De: Chassel (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe affecté au ministère de la culture et de la communication
Groupe:
Ministère de la Culture
date_debut="2009-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000020053062(source JORF)
admission
09 Janvier 200909/01/2009
De: Francis Chassel
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
personne qualifiée
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000017642041(source JORF)
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la troisième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Francis Chassel
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
2. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux de l'architecture et du patrimoine ou de chargés de mission d'inspection générale de l'architecture et du patrimoine
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Architecture et du patrimoine ou de"
JORFTEXT000000823655(source JORF)
nomination
07 Novembre 200707/11/2007
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres du comité des sections de la Commission nationale des monuments historiques
représentants de la 2e section
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000241425(source JORF)
nomination
07 Octobre 200607/10/2006
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
3. Au titre de la deuxième section
inspecteurs généraux
chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
1. Au titre de la première sous-section de la première section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Francis Chassel
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membres de la Commission nationale des secteurs sauvegardés
Groupe:
Commission nationale des secteurs sauvegardés
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans renouvelable"
JORFTEXT000000256236(source JORF)
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
DEVN0430044A(source BODD)
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
9° Représentant du ministre chargé de la culture
Groupe:
Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
conseil_administration
JORFTEXT000000798135(source JORF)
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Chassel (Francis)
comme
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 6e section et
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Remplace:M. Le Corre (Jean-Yves)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
JORFTEXT000000781183(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
Au titre de la 4e section et
inspecteur général des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteur général de la construction
Remplace:Mme Bellynck-Doisy (Béatrice)
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000781183(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Chassel (Francis)
inspecteur général de l'architecture et du patrimoine
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant du ministre chargé de la culture
Remplace:Mme Diebolt (Wanda)
Groupe:
Établissement public pour l'aménagement de la région de la Défense
conseil_administration
JORFTEXT000000234798(source JORF)
nomination
01 Février 200301/02/2003
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
3. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chassel (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000410779(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Chassel (Francis)
administrateur civil, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
au ministère de la culture et de la communication
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000557342(source JORF)
affectation
25 Juillet 199825/07/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
8. Au titre de la 6e section
conservateurs généraux du patrimoine
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
inspecteurs généraux chargés des espaces protégés
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998
De: Chassel (Francis)
Objet:
membres de la Commission supérieure des monuments historiques
1. Au titre de la 1re sous-section de la 1re section
inspecteurs généraux des monuments historiques chargés des sites et paysages ou inspecteurs généraux de la construction
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000553387(source JORF)
nomination
21 Février 199821/02/1998